Mairie d'Aix-en-Provence

Le complexe animalier de l'Arbois

2023-10-27T12:19:53Z

Guide de l'animal en milieu urbain

2023-10-27T12:18:23Z

Le complexe animalier de l'Arbois

2023-10-24T14:59:21Z

Doté d'une équipe de 7 agents animaliers et d'un responsable prodiguant des soins pour les chiens et les chats, le complexe animalier de la ville d'Aix-en-Provence est un lieu unique en France, puisque notre commune est la seule à gérer en régie directe à la fois une fourrière animale et un refuge pour chiens et chats dans le but de leur offrir une nouvelle vie.

Selon l'article L.211-22 du CRPM, les maires prennent toutes dispositions propres à empêcher la divagation des chiens et des chats. Ils peuvent ordonner que ces animaux soient tenus en laisse et que les chiens soient muselés. Ils prescrivent que les chiens et les chats errants et tous ceux qui seraient saisis sur le territoire de la commune sont conduits à la fourrière, où ils sont gardés pendant les délais fixés aux articles L. 211-25 et L. 211-26 du CRPM.

L'Arbois, comment ça marche ?

7 jours sur 7, 365 jours par an, 8 agents municipaux à temps complet œuvrent au bien-être animal, épaulés par un vétérinaire sanitaire et un prestataire d'éducation canine. Sans oublier les 300 bénévoles qui se relaient avec passion, pour nettoyer les box ou balader les chiens.

La fourrière animale est un service public obligatoire. Celle de la Ville d'Aix-en-Provence comprend 11 places pour chiens et 27 places pour chats.
Six communes limitrophes à Aix-en-Provence qui n'en possèdent pas, ont passé convention avec notre ville. Nous accueillons donc également les animaux errants ou divagants de ces dernières.

VOUS SOUHAITEZ ADOPTER ?
RDV SUR LA PAGE FACEBOOK DU COMPLEXE ANIMALIER
>>ICI<<

Le refuge municipal de la Ville comprend 37 places pour chiens et 60 places pour chats. Ces animaux sont suivis par un vétérinaire sanitaire et comportementaliste, les chiens présentant une carence d'éducation sont suivis par une éducatrice canine performante.

La Ville a passé un partenariat avec l'association pour le Groupement de Réflexion et d'Action pour l'Animal (dit le = GRAAL ) le 7 mai 2021. L'objectif étant la réhabilitation et l'adoption de chiens issus de laboratoires de la recherche médicale. L'action éthique du GRAAL consiste à offrir à ces animaux arrivés en fin de protocole médical, une alternative éthique à l'euthanasie et donc une seconde vie.

Le refuge accueille également plus d'une cinquantaine de chats adultes et chatons à l'adoption et s'occupe sur le site de l'Arbois d'une centaine de chats « libres » issus de sites où leur sécurité était menacée.

Éviter les adoptions « coup de cœur »

Chaque année, plus de 100 000 animaux de compagnie sont abandonnés en France. En 2019, notre pays a même été sacré « champion du monde » de l'abandon de chiens et chats. Et 60 % de ces abandons ont lieu durant les vacances estivales. Localement à Aix, les responsables du complexe reçoivent en moyenne plus de 200 demandes d'abandon chaque année.

Les journées portes ouvertes sont donc l'occasion de sensibiliser à l'engagement que représente l'accueil d'un animal. Le refuge de l'Arbois se montre très pointilleux sur les conditions d'adoption. Par exemple : il n'y a aucun départ d'animaux le jour de la rencontre. L'idée est de laisser un délai de réflexion aux éventuels futurs propriétaires pour éviter les adoptions « coup de cœur » au risque de voir l'animal revenir peu de temps après mais aussi afin de respecter le délai réglementaire de sept jours de réflexion imposé par la loi de lutte contre la maltraitance animale du 30 novembre 2021.

Pour rappel, lorsqu'un chien ou un chat divague sur la voie publique, le maire a l'obligation de le récupérer. Durant les huit jours de recherche de son propriétaire, on lui prodigue les soins urgents, on tente de l'approcher et de mieux le connaître. Au bout des huit jours réglementaires, si le propriétaire ne s'est pas déclaré, l'animal passe à l'adoption au refuge.

Il devient ainsi propriété de la Ville qui peut accueillir au sein de son complexe animalier au maximum 49 chiens, 50 chats et autant de chatons et plus de 100 chats libres (chats sauvages stérilisés et identifiés au nom de la commune, qui vivent sur les parcelles du complexe animalier en semi liberté) au milieu de plusieurs hectares de nature.

L'objectif premier est de fournir à l'animal un foyer provisoire jusqu'à ce qu'il puisse être proposé à l'adoption. Celle-ci peut parfois prendre du temps et dépend de l'état de santé de l'animal, de sa capacité de réadaptation et de ses éventuels traumatismes.
Par exemple, s'il présente des troubles du comportement ou de socialisation, l'équipe du refuge tentera d'abord de rééduquer l'animal avant de le placer dans une famille d'adoption. Un suivi vétérinaire va permettre l'établissement d'un bilan de santé : mise à jour des vaccins, stérilisation, éducation, soins si nécessaire, etc. La philosophie du refuge reste l'accompagnement de l'animal et du maître, ainsi qu'un suivi même après l'adoption.

Si vous êtes à la recherche d'un animal perdu, ou pour toutes questions administratives concernant les adoptions, merci de bien vouloir contacter le refuge par :

téléphone au 04 42 69 03 47 ou
de vous rendre directement sur leur page facebook qui présente les pensionnaires à adopter
ou d'envoyer un mail à refugedelarbois@outlook.fr

Horaires :
Lundi, mardi, mercredi et vendredi : de 14h à 16h30
Samedi et dimanche : de 14h à 17h30
Fermeture le jeudi

Adresse :
9015 route de la Tour d'Arbois
13290 Aix les Milles

L'équipe du service de la Cause Animale

2023-10-24T14:59:20Z

Les moyens humains : 2 agents à temps complet sur le terrain.
1 agent sur les procédures administratives.
8 agents du complexe animalier de l'Arbois.

OBJECTIF N°1 : LA STÉRILISATION DES CHATS ERRANTS

800 à 1000 chats errants capturés et stérilisés par an, avec un suivi sanitaire de la population féline

OBJECTIF N°2 : LES SAUVETAGES

Sauvetages de masse ou isolés d'animaux domestiques, apprivoisés ou d'élevage.

OBJECTIF N°3 : LA MÉDIATION AVEC LES PUBLICS ET PROTECTION DE LA BIODIVERSITÉ

Préservation de la biodiversité, des espèces protégées telles que certaines espèces comme le hérisson, l'écureuil,
les oiseaux sauvages, certaines espèces de tortues.

Le bureau des Procédures de la Cause Animale de la Ville d'Aix-en-Provence

2023-10-24T14:59:19Z

Le Bureau des procédures de la Cause Animale de la ville d'Aix-en-Provence est doté de 2 agents participant à la lutte contre la négligence ou la maltraitance animale, ainsi qu'à la lutte contre la surpopulation féline, en capturant les chats errants, afin de les faire stériliser et identifier au nom de la commune par un vétérinaire, en vertu des dispositions de l'article L.211-27 du Code rural et pêche maritime.

En outre, ce bureau gère aussi les demandes signalant une problématique avec les espèces protégées comme le goéland leucophée, les animaux errants ou en divagation en coordination avec le service de la police municipale, ainsi que la médiation animale auprès de la population aixoise. Ces agents, œuvrent sur le domaine privé et public de la commune.

Cette action est primordiale, non seulement pour des raisons de contrôle de la population féline sur le territoire, mais aussi en terme de bien-être et de protection animale. Ce dispositif contribue également à la tranquillité ainsi qu'à la salubrité publiques dont le Maire est responsable du fait de ses pouvoirs de police en la matière.
C'est pourquoi le Bureau des procédures de la Cause Animale travaille en transversalité avec la police municipale ainsi qu'avec la Direction de l'Hygiène et de la Santé Publique de la Ville. En partenariat avec certaines associations œuvrant en matière de protection des chats libres et un réseau de bénévoles de plus de 200 nourriciers, la Ville intervient sur environ 215 sites sur le territoire communal.

Soins, alimentations et éducation

2023-10-24T14:58:45Z

Adopter un chien, comme tout animal de compagnie, est un engagement sur une longue durée. Considéré comme un membre de la famille, il demande du temps, des soins, de l'éducation et le maître doit respecter les mesures réglementaires le concernant.

LES SOINS

Le meilleur moyen pour que votre animal soit équilibré et sociable, c'est qu'il soit en bonne santé. Pour cela, une visite régulière chez le vétérinaire est nécessaire afin de suivre son état de santé général et ses vaccins.

Dès lors qu'il a l'âge requis, la stérilisation est importante pour éviter des maladies et des portées non désirées.

Il faudra également prendre en compte les dépenses de santé d'urgence vétérinaire (accident, opération…) qui peuvent être onéreuses.

L'ALIMENTATION

Son alimentation doit être équilibrée et de bonne qualité, tous les chiens n'ont pas les mêmes besoins nutritionnels, plusieurs facteurs doivent être pris en considération comme la race, l'âge, le poids etc…

L'IDENTIFICATION

La loi rend obligatoire, sous peine de sanction, l'identification du chien avant l'âge de 4 mois, du chat et du furet avant l'âge de 7 mois, pour tous les animaux nés après le 01/01/2012.
Le propriétaire ou détenteur d'un animal non identifié, né après le 01/01/2012 est passible d'une contravention de
4ème catégorie (135 €).
Deux procédés sont proposés par les vétérinaires :

le tatouage
l'implant de puce électronique.

L'ÉDUCATION

Le chien ne naît pas en connaissant les règles de vie et de compagnie avec l'humain, c'est au propriétaire ou détenteur de les lui enseigner. Surtout en milieu urbain, il est primordial qu'il connaisse les règles de bonne conduite pour éviter qu'il se mette en danger ou menace une personne. En cas de problèmes de comportement, une visite auprès d'un vétérinaire comportementaliste ou des cours d'éducation canine peuvent être d'une aide précieuse pour l'éducation et la sociabilité du chien.

Plusieurs professionnels et associations dispensent leur savoir sur le territoire d'Aix-en-Provence.

La propreté en ville

2023-10-24T14:58:44Z

Ayez un comportement responsable, les déjections de votre animal sont des nuisances pour les riverains, donc vous devez en tant que propriétaire responsable, les ramasser.

À cette fin, toutes les mairies annexes, ainsi que la mairie centrale mettent gratuitement à disposition du public, des sacs à déjections afin de vivre en harmonie dans la Ville.

Dans cette démarche, la Ville implante des distributeurs extérieurs de canisacs sur la commune et cinq sites ont été choisis pour démarrer cette opération dont le développement est à venir :
Cours Mirabeau, place de l'église St-Jean de Malte, à l'entrée du complexe sportif du Val de l'Arc, avenue de Carthage, place Bellegarde.

Retrouvez leurs emplacements ci-dessous :

Votre navigateur ne peut malheureusement pas afficher de cadre incorporé. Vous pouvez appeler la page par ce lien: https://experience.arcgis.com/experience/493b93defa9b43be8e8d7c9aa59d39d1

AGRANDIR LA CARTE

Chiens classés en 1ère et 2ème catégorie

2023-10-24T14:58:42Z

Selon l'article L.211-12 du Code rural et de la pêche maritime (CRPM), les chiens susceptibles d'être dangereux sont répartis en 2 catégories.

Depuis la loi 2008-582 du 20 juin 2008 (renforçant les mesures de prévention et de protection des personnes contre les chiens dangereux), tous les propriétaires de chiens de catégorie 1 ou 2 doivent être obligatoirement titulaires d'un permis de détention, délivré en Mairie de leur résidence habituelle, sous la forme d'un arrêté municipal pris par le Maire.

1ÈRE CATÉGORIE : DITS "D'ATTAQUE"

Relèvent de cette catégorie les chiens non inscrits au L.O.F, reconnus par le Ministère de l'Agriculture et de la Souveraineté alimentaire et dont les caractéristiques morphologiques peuvent être assimilées aux chiens des races suivantes :

Type American Staffordshire terrier
Type Mastiff
Type Tosa Inu

2ÈME CATÉGORIE : DITS "DE GARDE/DÉFENSE"

Relèvent de cette catégorie les chiens inscrits au L.O.F reconnus par le Ministère de l'Agriculture et de la Souveraineté alimentaire :

American Staffordshire terrier (L.O.F)
Tosa (L.O.F)
Rottweiler (inscrit au L.O.F ou non)

ATTENTION !

Ne peuvent détenir ces chiens :
Les mineurs, les personnes majeures sous tutelle, les personnes ayant été condamnées pour délits inscrits au bulletin n°2 du casier judiciaire et les personnes auxquelles le Maire a déjà retiré la garde d'un chien parce qu'il représentait un danger pour les animaux domestiques ou les personnes.

Pour obtenir le permis de détention, vous devez vous rendre à la Police Municipale d'Aix-en-Provence muni des documents suivants :

– La pièce d'identité du propriétaire ou détenteur,
– Le passeport pour animaux de compagnie,
– Le L.O.F pour les chiens de 2ème catégorie (hormis pour le Rottweiler),
– Le certificat de vaccination antirabique en cours de validité,
– L'évaluation comportementale du chien réalisée par un vétérinaire inscrit sur la liste d'aptitude enregistrée par la Préfecture,
– L'assurance responsabilité civile couvrant les dommages causés aux tiers par l'animal,
– L'attestation d'aptitude du maître délivré par un formateur habilité agréé par le Préfet.

Les chiens mordeurs

2023-10-24T14:58:41Z

Bien que la France soit indemne de rage depuis 2001, il est fait obligation à tout propriétaire ou détenteur d'un animal ayant griffé ou mordu une personne de le placer sous surveillance vétérinaire.

Cette obligation a pour but de s'assurer que l'animal n'a pas pu transmettre le virus rabique.
Toute morsure d'une personne par un chien doit être déclarée au maire de la commune de résidence de l'animal par le propriétaire, détenteur, victime, professionnel en ayant eu la connaissance dans l'exercice de ses fonctions ou par toute personne ayant eu connaissance de la morsure.

UN SUIVI SANITAIRE DE L'ANIMAL MORDEUR

(arrêté du 4 mai 2007 modifiant l'arrêté du 21 avril 1997 relatif à la sous surveillance des animaux mordeurs ou griffeurs)

L'animal est placé sous la surveillance d'un vétérinaire sanitaire pendant une période de 15 jours s'il s'agit d'un animal domestique, 30 jours s'il s'agit d'un animal sauvage tenu en captivité.

L'animal doit être présenté 3 fois par son propriétaire au même vétérinaire sanitaire :

1ère visite, avant l'expiration du délai de 24h après la morsure.
2ème visite, 7 jours après la morsure.
3ème visite, 15 jours après la morsure.

À chaque visite, le vétérinaire sanitaire délivre un certificat CERFA attestant que l'animal mis en observation n'a montré aucun symptôme pouvant évoquer la rage à ce jour.

UNE ÉVALUATION COMPORTEMENTALE

En cas de morsure de son animal, le propriétaire est tenu à la fin de la période de surveillance sanitaire de faire procéder à l'évaluation comportementale de l'animal qui sera communiquée au maire de la commune de résidence par le vétérinaire comportementaliste.

À la suite de cette évaluation, le maire peut imposer au propriétaire du chien de prendre toutes les mesures qu'il jugera utiles :
Exemple : attestation d'aptitude, cours d'éducation canine, travaux de mise en conformité de la propriété pour éviter une fugue...

Si le propriétaire ou le détenteur ne soumet pas son animal à l'évaluation comportementale (art L211-14-2) demandée suite à une morsure, le maire a la possibilité de placer l'animal dans un lieu de dépôt adapté et si il estime que ce dernier présente un danger grave et immédiat, il peut faire procéder à son euthanasie après décision d'un vétérinaire agréé sur la liste départementale.

ATTENTION !
Cette procédure est valable pour n'importe quel chien ou animal mordeur.

Foire aux questions

2023-10-24T14:58:35Z

Mon animal de compagnie a un problème de santé. N'ayant pas ou peu de ressources financières, à qui puis-je m'adresser ?

Il existe un dispositif, Vétérinaires pour tous, association, qui contribue à l'accès aux soins et aide les propriétaires à faire face à leurs responsabilités.

Ce dispositif permet l'accès aux soins vétérinaires pour des soins de pathologie ou de prévention (maladies, chirurgies ou prévention) dans tout établissement vétérinaire volontaire. Accessible sur conditions de ressource, ce dispositif permet la prise en charge partagée entre le propriétaire, le vétérinaire et l'association Vétérinaires Pour Tous.

Les personnes en difficulté financière peuvent bénéficier du financement de ⅔ des honoraires vétérinaires de leurs animaux (⅓ est financé par l'association et l'autre ⅓ est abandonné par le vétérinaire au nom de la solidarité).

Pour vérifier votre éligibilité, il suffit de vous rendre sur https://veterinairespourtous.fr/ et de suivre les directives indiquées. Vous pouvez également les contacter par téléphone 01 85 09 37 37 pendant les heures ouvrables. Il est nécessaire de constituer un dossier pour la prise en charge de votre animal. Le CCAS de la commune peut vous aider dans ce sens.

Comment je m'organise avec mon animal de compagnie en vacances ?

– Je veux emmener mon animal avec moi :
Informez dans un premier temps votre vétérinaire et suivez ses conseils.
Assurez-vous d'avoir les documents et vaccinations à jour de votre animal.
Munissez-vous des papiers essentiels tels que la carte d'identification, le carnet de santé, le passeport.
Renseignez-vous sur le lieu de vacances et la réglementation autour des animaux surtout si vous partez à l'étranger car certains pays exigent des mesures obligatoires. Vous pouvez consulter dans ce sens le site https://anivetvoyage.com/

– Je ne peux pas partir avec mon animal :
Afin de préparer sereinement tout départ en vacances, vous devez anticiper et vous renseigner en amont pour trouver une solution de garde adaptée à votre budget et aux besoins spécifiques de votre compagnon. Les options pension animale, garde à domicile, garde par un proche restent des solutions courantes et pratiques.

La chaleur et mon animal de compagnie : quels sont les bons gestes à adopter ?

Les chiens, les chats et autres animaux domestiques ne régulent pas leur température corporelle de manière aussi efficace que les humains. Ils ont une température corporelle naturellement supérieure à la nôtre ce qui génère plus de problèmes de santé par forte chaleur. Il est donc vital de prendre des mesures pour les protéger et veiller à leur bien-être pendant les périodes de forte chaleur.

– Prévoyez un abri frais, ventilé et ombragé en extérieur, et une pièce peu exposée au soleil (idéalement avec du carrelage) en intérieur

– Maintenez une hydratation adéquate en lui laissant à disposition de l'eau fraîche et propre à renouveler régulièrement

– Évitez les promenades aux heures les plus chaudes en privilégiant les balades matinales ou nocturnes quand les températures sont plus clémentes
! La température de l'asphalte peut grimper jusqu'à 60° C par temps de canicule. Les surfaces chaudes comme le béton, l'asphalte et le métal peuvent brûler les coussinets de votre animal de compagnie. Essayez donc de choisir des zones ombragées ou herbeuses pour les promenades.

– Ne laissez jamais votre animal dans la voiture
! Les températures à l'intérieur de votre voiture peuvent augmenter rapidement jusqu'à 80 °C et causer le décès de l'animal.

– Rafraîchissez votre animal en utilisant des techniques de refroidissement : humidification des pattes et de son ventre, linge frais sur le pelage ou par l'achat de gilets et tapis rafraîchissants spécialement conçus pour les animaux
! Ne plongez pas directement votre animal dans l'eau, surtout si elle est trop froide, afin d'éviter tout choc thermique

– Surveillez et apprenez à reconnaître les signes de surchauffe
Cela peut inclure une respiration rapide et haletante, une salivation excessive, des gencives rouges ou pâles, une faiblesse, des vomissements ou des diarrhées. Si vous observez ces symptômes, agissez rapidement : essayez de le rafraîchir en le plaçant dans une pièce plus fraîche, donnez-lui de l'eau à température ambiante, mouillez-le à l'aide d'un linge humide en insistant sur les coussinets et les oreilles. Si les symptômes persistent, prenez immédiatement contact avec votre vétérinaire.

Mon animal de compagnie a un problème de santé la nuit ou le weekend, que faire ?

Vous pouvez contacter un vétérinaire de garde 24h/24 à proximité de Aix-en-Provence en appelant gratuitement le 3115 depuis vos téléphones fixes et mobiles.
Vous serez mis en contact avec la Clinique en charge des urgences.

Je voudrais adopter un chien ou un chat, quelles sont les modalités ?

Le refuge animalier de l'Arbois vous accueille tous les après-midi de la semaine excepté le jeudi, de 14h00 à 16h30 du lundi au vendredi et de 14h à 17h15 les samedis et dimanches.
N'hésitez pas à vous y rendre et à vous renseigner auprès du personnel municipal. Pensez aussi à venir visiter le complexe lors des journées portes ouvertes qui ont lieu deux fois par an au printemps et en automne.

J'ai trouvé un oiseau à terre qui ne s'envole pas, que faire ?

En premier lieu ne le touchez pas.
En second lieu, consultez le site de la Ligue de Protection des Oiseaux PACA. Des fiches pratiques par espèces ont été rédigées par leurs soins.

J'ai découvert un animal sauvage blessé. Que dois-je faire ?

Contactez le Centre de Sauvegarde LPO PACA :
04 90 74 52 44
Château de l'Environnement 84480 BUOUX
crsfs-paca@lpo.fr
Espèces acceptées : Oiseaux, petits mammifères

Vous pouvez également contacter :

Les Sapeurs Pompiers 18
Le Bureau de la Cause Animale de la Ville d'Aix-en-Provence : 04 42 91 91 95 / 06 67 61 52 15

Je me trouve en présence d'une maltraitance, que faire ?

Utilisez votre téléphone pour prendre une vidéo et contactez la Police Nationale (17) ou Municipale
(04 42 91 91 11).
Il est également recommandé de recueillir des témoignages ainsi que les coordonnées des témoins.

Si vous êtes témoin d'actes de maltraitance sur un animal ou si vous avez de simples doutes, il est nécessaire dans un premier temps de recueillir des témoignages (photo, vidéos, témoignages écrits..)

Respectez la propriété privée et ne vous mettez pas en danger.

Contactez la Police Nationale et/ou Municipale pour tout signalement ou pour déposer une main courante ou une plainte.

En complément, vous pouvez faire un signalement auprès du service Cause Animale de la Ville, à tout autre association œuvrant pour la protection animale ou à la Direction Départementale de la Protection des Populations.

J'ai perdu mon chat/mon chien, à qui m'adresser ?

Si vous perdez votre animal domestique et qu'il est tatoué ou identifié alors contactez un vétérinaire ou la fourrière animale du complexe animalier de la Ville d'Aix-en-Provence.
N'hésitez pas à consulter les sites internet spécialisés dans la recherche d'animaux trouvés ou perdus.

Si votre animal de compagnie est identifié (par puce électronique ou tatouage) contactez directement le fichier national I-CAD qui recense tous les chats, chiens et furets identifiés en France. Cela permet de faire le lien entre vous et l'animal s'il est retrouvé.

Si vous ne connaissez pas le numéro d'identification de votre animal, rapprochez-vous de votre vétérinaire qui pourra également vous aider dans ces démarches.

Pour augmenter les chances de retrouver votre compagnon, il est primordial de diffuser l'information au maximum, soit à travers les sites internet de recherches spécialisés comme PETALERT, ou par le biais d'affichettes que vous pouvez placer dans les boîtes aux lettres ou endroits stratégiques proches du lieu de disparition.

Vous pouvez également contacter la fourrière animale du complexe animalier de la Ville pour déclarer la perte de votre animal.
! Plus votre animal est visible, plus les personnes seront attentives, ainsi vous optimisez les chances de le retrouver

J'ai trouvé un animal errant non-sauvage, que faire ?

Contactez la Police municipale de la Ville d'Aix-en-Provence ou le service de la Cause Animale pour la prise en charge de l'animal.

J'ai trouvé un animal sauvage mort ou blessé que faire ?

La découverte d'un cadavre d'animal lors d'une promenade ou la collision avec votre véhicule vous impose d'adopter le bon comportement : ne pas toucher l'animal, appeler les services compétents pour son enlèvement.

Il faut éviter de s'exposer à des agents pathogènes par une envie de "toucher" un animal sauvage.
Se mettre en infraction, notamment dans le cas des espèces protégées ou des espèces chassables.
Espèces protégées : ne jamais ramasser et transporter l'animal (par exemple un rapace).

Seul un agent de la police du patrimoine naturel assermenté est habilité à enlever le cadavre de l'animal. En cas de « force majeure », le transport peut être réalisé par une personne ayant obtenu son accord (OFB, Gendarmerie, Police nationale, etc.) car son transport sans autorisation constitue un délit puni d'une peine d'un an d'emprisonnement et de 15 000 € d'amende maximum (art. L. 415-3 Code de l'Environnement).

Il est important de déclarer la présence du cadavre à la police qui peut mener des enquêtes (braconnage). Le cadavre peut être soit détruit soit transmis à un muséum ou un autre organisme dépositaire qui l'intégrera après naturalisation à des présentations pédagogiques ou des collections scientifiques.

Dans le cas d'un grand gibier, si l'animal semble être mort de maladie, vous devez alerter immédiatement l'Office
Français de la Biodiversité ou OFB ou la Fédération des chasseurs des Bouches-du-Rhône, et ne pas toucher le cadavre (risque de contamination) qui sera envoyé à un laboratoire spécialisé pour analyse.
Si l'animal a été tué par un chasseur, sa récupération est soumise à diverses réglementations (battues réglementaires, périodes de chasse, mesure de protection spécifiques comme dans une réserve biologique…), a fortiori pour un gibier fraîchement abattu et recherché par les chasseurs (vol). N'oublions pas qu'un cadavre animal retrouvé puis consommé expose le consommateur à des risques potentiels d'intoxication.

NUMÉROS UTILES

Le Bureau des procédures de la Cause Animale
04 42 91 91 95 ou 06 67 61 52 15

Complexe animalier
04 42 69 03 47 / 06 89 27 28 79
9015 Rte de la Tour d'Arbois, 13290 Aix-en-Provence
Page Facebook Refuge de l'Arbois - Complexe Animalier d'Aix en Provence

Horaires et jours d'ouverture au public :
Lundi, Mardi, Mercredi, Vendredi : 14h-16h30
Samedi, Dimanche : 14h-17h15
Jeudi : fermé au public

Police municipale
2 Cours des Minimes, 13100 Aix-en-Provence
04 42 91 91 11

La Société Protectrice des Animaux (SPA)
Route de la Tour d'Arbois, 13290 Aix-en-Provence
04 13 91 06 30

Gendarmerie Nationale ou Police Nationale
17

Office Français De La Biodiversité
04 67 69 84 00

Fédération Départementale des Chasseurs des Bouches Du Rhône
04 42 92 16 75

Direction Départementale de la Protection des Populations
Direction Départementale de la Protection de la Population ( DDPP)
Cellule Maltraitance Animale
Hôtel des Finances du Prado.
22, rue Borde - 13285 Marseille cedex 08
Serveur vocal d'information : 04.91.17.95.00
ddpp@bouches-du-rhone.gouv.fr