Mairie d'Aix-en-Provence

Réunion d'information sur les obligations légales de débroussaillement - Risque Incendie à Puyricard

2026-01-19T14:00:21Z

Une réunion d'information "Obligation Légale de Débroussaillement" (OLD) - Risque Incendie est organisée le jeudi 5 février 2026 à 18h30 à Puyricard.

Entourée de massifs forestiers (l'Arbois, le Montaiguet, la Trévaresse, les Quatre Termes, Le Concors et la Saint Victoire), la commune d'Aix-en-Provence est particulièrement exposée au risque de feux de forêt.
La stratégie de défense repose sur une prévention accrue et une exigence renouvelée dans l'exécution des Obligations Légales de Débroussaillement (OLD) par les propriétaires situés dans les zones exposées.

Un nouvel arrêté préfectoral relatif aux modalités de la mise en œuvre de ces OLD pour le département des Bouches-du-Rhône a été signé le 15 octobre 2025.

Dans ce cadre, la commune d'Aix en Provence organise deux réunions publiques d'informations sur les Obligations Légales de Débroussaillement qui se dérouleront les :

Jeudi 5 février 2026 à 18h30, dans la salle des mariages de la Mairie de Puyricard, place des Combattants
Mardi 10 février 2026 à 18h30, dans la salle de la maison de Quartier Bruno Etienne, chemin du Four

Orages et pluie-inondations : le département en vigilance orange

2025-08-27T14:59:22Z

Le Département est en vigilance orange "pluie-inondations et orages" le jeudi 28 août dès 4h00.

Dans ces conditions, une vigilance accrue de chacun est nécessaire.

Nous vous rappelons les bons comportements diffusés par le Ministère de l'environnement, de l'Énergie et de la mer.

Les six risques majeurs recensés à Aix

2024-12-15T14:59:00Z

Si tous les risques ne sont pas prévisibles, tous en revanche sont bien identifiés. C'est par la connaissance du risque potentiel que l'Administration, à différents échelons, peut informer les citoyens des risques encourus, prendre les mesures préventives, le cas échéant, appliquer le plan de secours.

Le Décret 90-918 du 11 octobre 1990, modifié par le Décret 2004-559 du 9 juin 2004, relatif à l'exercice du droit à l'information sur les risques pris, en application de l'article L. 125-2 du code de l'environnement, fixe le contenu et la forme des informations auxquelles doivent avoir accès les personnes susceptibles d'être exposées à des risques majeurs, ainsi que les modalités selon lesquelles ces informations sont portées à la connaissance du public.

Dans ce domaine, les responsabilités sont partagées entre le Préfet et le Maire :
– Le Préfet établit un Dossier Communal Synthétique (DCS) qu'il notifie au Maire par Arrêté Préfectoral. Ce document précise la nature des risques majeurs susceptibles d'affecter le département.
– Le Maire, en vertu de ses pouvoirs de police, établit un Document d'Information Communal sur les Risques Majeurs (DICRIM) qui recense les mesures de sauvegarde qu'il a prises.
Ces dossiers sont consultables en Mairie et dans les Mairies de quartier.

Les risques majeurs recensés sur Aix-en-Provence sont de deux types :

Risques naturels :
Feux de forêts
Inondation
Séisme
Mouvement de terrain
Risques technologiques :
Rupture de barrage
Transport de matières dangereuses

Le DICRIM 2024

Le DICRIM 2024

2024-08-24T13:10:00Z

Le Document d'Information Communal sur les Risques Majeurs (DICRIM) délivre une information sur les risques majeurs identifiés et cartographiés

En référence à l'article L125-2 du code de l'environnement, les citoyens ont droit à une information au sujet des risques majeurs auxquels ils sont soumis dans certaines zones du territoire et des mesures de sauvegarde qui les concernent.

Dans le cadre de l'Information Préventive du Public, le présent Document d'Information Communal sur les Risques Majeurs (DICRIM) délivre une information sur les risques majeurs identifiés et cartographiés sur la commune, ainsi que sur les mesures de prévention et de sauvegarde, les bons comportements et les bons réflexes à adopter permettant à chacun d'acquérir une véritable culture du risque et devenir acteur de sa propre sécurité.

Afin de devenir acteur de votre propre sécurité et de celle des autres, et d' acquérir une confiance lucide génératrice de bons comportements individuels et collectifs, vous pouvez prendre connaissance du document ci-dessous et le conserver.

Le DICRIM 2024

Défense extérieure contre l'incendie

2024-05-13T07:45:41Z

La Commune d'Aix-en-Provence assume depuis début 2023 la compétence « Défense extérieure contre l'Incendie » et la Police spéciale de la DECI créée par le code des collectivités territoriales.

La Défense extérieure contre l'incendie est constituée de l'ensemble des Points d'Eau Incendie (PEI) : poteaux et bouche d'incendie, publics et privés permettant aux pompiers de lutter efficacement contre les incendies en milieu urbain et non urbain.
Ces aménagements doivent être pérennes dans le temps et leur usage est exclusivement destiné aux pompiers.

Dans certains cas, ce sont des PEI privés qui couvrent les besoins propres des propriétaires en fonction du risque.
Dans ce cas, ils sont à la charge de ces propriétaires privés.
Le besoin pour couvrir le risque incendie d'un bâtiment, en fonction de son environnement, est défini par une grille de couverture établie par le règlement départemental écrit par le SDIS 13 (RDDECI 13), ou par d'autres réglementations (Établissement recevant du public ; installations classées).

Accès portail clef pompier

Il est important que le propriétaire ou le gestionnaire des PEI soit informé et assume ses obligations : afin de vérifier le bon fonctionnement du point d'eau, il doit faire réaliser des contrôles annuels des PEI lui appartenant, et si nécessaire, prévoir l'entretien ou les réparations ; il doit également en assurer la signalisation (n° SDIS du point d'eau).

Il doit également garantir l'accessibilité du Point d'Eau aux engins de secours, en installant un système de type « clés pompiers » sur les portails des lotissements.

À noter, les pompiers effectuent une reconnaissance opérationnelle annuelle des Points d'eau incendie de la commune mais n'effectuent pas les contrôles débit pression.

Si vous êtes propriétaire d'un ou plusieurs Point(s) d'eau incendie, nous vous remercions de transmettre les informations concernant votre ou vos points d'eau et d'en transmettre annuellement à l'adresse deci@mairie-aixenprovence.fr le résultat du contrôle débit - pression.
Vous pouvez aussi vous renseigner sur le n° du PEI en vue de la signalisation de ces derniers à cette adresse.
Le service public DECI pourra ainsi alimenter efficacement une base de données des points d'eau incendie, commune avec le SDIS 13, afin de permettre une intervention rapide et efficace de ces derniers sur les feux et incendies.

Pour toute information complémentaire : 04 88 71 74 53

Le Règlement Général sur la Protection des données à caractère personnel (RGPD) entré en vigueur le 25 mai 2018 impose des règles strictes en matière de protection des données à caractère personnel et de transparence à l'égard de leur titulaire.

Dans le cadre du service public « Défense Extérieure Contre l'incendie » (DECI) qu'il assume, le service « Plans de prévention » de la Mairie d'Aix-en-Provence est amené à collecter des informations sur les propriétaires de PEI (Points d'Eau Incendie), afin d'établir les fiches de contact des propriétaires de PEI, de vérifier le maintien et la bonne marche des PEI privés, de s'assurer que les contrôles annuels et les entretiens maintenance des PEI sont effectués annuellement par les propriétaires ou les gestionnaires et de s'assurer de la disponibilité pour les services de secours.
Par ailleurs, la constitution des bases de contact via la gestion des PEI permet également à la Commune de consolider de bases de données des enjeux en zones à risque en vue d'actions d'alertes et de sauvegarde en cas de feu de forêt et de consolider la base de données des propriétaires soumis aux Obligations légales de débroussaillement (OLD) .

La collecte de ces informations pour la gestion de la DECI s'opère de manière indirecte, par le biais de multiples canaux : collecte des données auprès de la Société du Canal de Provence, auprès de la Régie de Eaux du Pays d'Aix ou encore collecte par le biais des Systèmes d'Information Géographiques (SIG) ou d' enquêtes de terrain, démarche volontaire du propriétaire ou du gestionnaire.

La base du traitement relève ainsi à la fois de l'obligation légale à laquelle la Ville d'Aix, en tant que responsable de traitement est soumise, et de l'intérêt public, le traitement des données étant nécessaire à l'exécution d'une mission de service public.

Les données collectées seront communiquées aux seuls personnels du service Plans de Prévention de la Ville d'Aix-en-Provence, légalement habilités du fait de leurs fonctions, ainsi qu'au Service Départemental d'Incendie et de Secours du Département du 13 (SDIS 13), en tant que tiers autorisé.
Les données recueillies à l'occasion de ce traitement seront mises à jour annuellement et le cas échéant, seront supprimées au terme de leur validité.

La Ville d'Aix-en-Provence est très attachée au respect de cette réglementation, et vous pouvez à tout moment demander à faire respecter vos droits conformément aux articles 15 à 21 du RGPD (droit d'accès, rectification, effacement, portabilité, limitation, opposition). Cette demande peut être effectuée :
– En contactant directement notre Délégué à la protection des données à l'adresse suivante : DPO@mairie-aixenprovence.fr ;
– En vous rendant directement à l'accueil de la Mairie d'Aix-en-Provence située Place de l'Hôtel de Ville, 13100 AIX-EN-PROVENCE.

Votre demande sera traitée dans les délais imposés par le RGPD et la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Une réclamation peut être adressée auprès de l'autorité de contrôle Française (CNIL) à l'adresse suivante : contacter le DPO de la CNIL ou par téléphone : 01 53 73 22 22 ou par courrier : 3 Place de Fontenoy - TSA 80715 - 75334 Paris Cedex 07.

Essais du dispositif d'alerte

2024-03-04T10:39:30Z

Attention aux intoxications au monoxyde de carbone

2022-11-15T09:33:54Z

Avec les premiers froids, les appareils de chauffage sont remis en route mais attention aux intoxications au monoxyde de carbone (CO).

Le monoxyde de carbone est un gaz incolore et inodore, et donc indétectable par l'homme. Sa présence résulte d'une combustion incomplète, et ce, quel que soit le combustible utilisé : bois, butane, charbon, essence, fuel, gaz naturel, pétrole ou propane. Il diffuse très vite dans l'environnement.

Aussi, afin de réduire les risques, nous vous rappelons ces gestes simples :

En cas de symptômes de type maux de tête, nausées, vomissements, fatigue ou malaise :

aérer immédiatement en ouvrant portes et fenêtres
arrêter les appareils de combustion
quitter les lieux
appeler les secours et attendre avant de réintégrer le logement

Obligations légales de débroussaillement (OLD)

2022-05-09T15:20:57Z

En forêt s'il est impensable et inutile de tout débroussailler, il est des secteurs où cette intervention est une Obligation Légale de Débroussaillement (OLD). Elle relève d'une obligation et d'une responsabilisation individuelle mais aussi collective. Elle est un outil important de la stratégie de prévention.

>> CONSULTER LA CARTE <<

POURQUOI DÉBROUSSAILLER ?

Arrêté préfectoral du 15 octobre 2025 relatif au débroussaillement et au maintien en état débroussaillé dans les espaces exposés aux risques d'incendies de forêt

En diminuant la masse combustible, le débroussaillement contribue efficacement à la protection des personnes et des biens en cas de feux de forêt, permet l'intervention en sécurité des pompiers et limite les risques de départ de feux.

Si la forêt est très présente dans le département des Bouches-du-Rhône, elle est également très vulnérable aux incendies. Ce niveau de risque élevé est lié à plusieurs facteurs défavorables :

En été, le climat est très sec et présente un nombre élevé de jours de vent fort (mistral) qui accélère les phénomènes de dessèchement de la végétation et favorise la propagation rapide des feux ;
La forêt est présente essentiellement sur des collines calcaires, aux sols peu fertiles et qui retiennent peu d'eau. Les formations forestières sont adaptées à ces conditions et à la sécheresse estivale, mais elles sont également très inflammables
Avec le phénomène de changement climatique, les périodes de sécheresse et canicule sont plus fréquentes et s'intensifient ;
La population importante, avec de nombreuses infrastructures ou habitations au contact des forêts qui augmentent le risque d'éclosion des incendies et multiplie les enjeux à défendre.

Dans ce contexte, le débroussaillement fait partie intégrante de la défense des forêts contre l'incendie. Il s'agit donc d'une obligation légale sur notre territoire, classé à risque : l'obligation légale de débroussaillement (OLD)

SUR QUEL PÉRIMÈTRE DÉBROUSSAILLER ?

Dans les espaces boisés classés, sont dispensés de la déclaration préalable prévue par les articles L. 130-1 (alinéa 5) et R. 130-1.

L'obligation de débroussaillage et de maintien en état débroussaillé s'applique aux propriétaires de terrains situés à moins de 200 mètres des bois et forêts, c'est-à-dire dans les espaces sensibles aux incendies de forêts.

En règle générale, le débroussaillement doit être réalisé sur une profondeur de 50 mètres autour d'une construction. Attention, car les travaux de débroussaillement peuvent s'étendre au-delà des limites de votre parcelle.

Le règlement du plan local d'urbanisme (en zone naturelle N, zone urbaines U, zone agricole A) va également déterminer le dimensionnement des travaux à réaliser.

Télécharger la plaquette liée à l'Obligation Légale de Débroussaillement (OLD)

QUI EST RESPONSABLE DU DÉBROUSSAILLEMENT ?

C'est au propriétaire du terrain soumis à l'OLD (Construction, chantier, parcelle classée en zone U, etc.) que revient la charge de débroussaillement. Il contribue à la protection de son bien qui pourra être défendu efficacement par les services d'incendies et de secours en leur facilitant également l'accès. Il limite le risque qu'un feu qui surviendrait sur la propriété se propage à la forêt environnante.

Ainsi, selon la configuration de votre terrain, vous pouvez être amenés à débroussailler sur une parcelle voisine même si vous n'en êtes pas propriétaire.

Il est donc nécessaire de faire un premier travail d'analyse à partir du plan cadastral disponible gratuitement sur le site cadastre.gouv.fr

Si un terrain voisin se trouve dans votre périmètre de débroussaillage, vous devez demander au propriétaire par lettre recommandée avec accusé de réception le droit de pénétrer sur son terrain. S'il vous refuse l'accès à sa propriété, les opérations de débroussaillage sont à sa charge. Sans accord de sa part, un mois après la demande écrite, il faut tenir informé la commune auprès du service de Plans Prévention en se rapprochant des personnes en charge des dossiers OLD.
• 04 88 71 74 56
• 04 88 71 81 44

Consulter un modèle de lettre RAR pour intervention chez un voisin

Pour information, en cas de vente ou mise en location ou renouvellement de bail, vous devez informer le futur propriétaire ou locataire de son obligation de débroussailler le terrain ou de le maintenir en état débroussaillé.

CONCERNANT LES OBLIGATIONS LÉGALES DE DÉBROUSSAILLEMENT QUAND SUIS-JE AUTORISE A BRULER ?

Consulter le dépliant L'emploi du feu et le brûlage des déchets verts (= végétaux)

QUE RISQUE -T-ON EN CAS DE MAUVAISE EXÉCUTION DES OBLIGATIONS LEGALES DE DÉBROUSSAILLEMENT ?

Sanctions applicables :
Si vous n'êtes pas en conformité, vous pourrez être sanctionné conformément à l'article L135-2 du nouveau code forestier. L'amende correspondante est une contravention de 5ème classe comprise entre 200€ et 1500€.
Le tribunal peut également décider d'une astreinte qui peut atteindre 75 € par hectare non conforme et par jour de retard et d'une amende pouvant atteindre 50 € par m2 non débroussaillé.

Rappel concernant le Code des assurances :
L'article L122-8 du code des Assurances prévoit une franchise supplémentaire pouvant atteindre 5000 € en cas de non-respect des obligations légales de débroussaillement.

Le Plan de Prévention du Risque Inondation de l'Arc et de ses affluents

2021-07-04T08:43:00Z

Le Plan de Prévention du Risque Inondation de l'Arc et de ses affluents sur la commune d'Aix en Provence (PPRI d'Aix en Provence) a été approuvé le 6 Mars 2020.

Le PPRi en tant que servitude d'utilité publique est annexé au PLU.
Les pièces constritutives du PPRi d'Aix en Provence sont mises en ligne ici.

Le zonage règlementaire du PPRi concerne l'Arc et certains de ses affluents : en rive droite, la Torse (le Baret et le ruisseau des Pinchinats), l'amorce du Malvallat et du Vallat des Marseillais, et en rive gauche, la Luynes, la Jouine, le Grand Vallat, le Grand Torrent.

Le règlement, pièce opposable du PPRi, s'applique :

à l'implantation de toute construction ou installation, exécution de tous travaux et exercice de toute activité
mais aussi aux biens et activités existants.

Les nouveaux projets et interventions sur biens existants (démolition/reconstruction, changement de destination, extension) peuvent être interdits ou admis en fonction du zonage, rouge, bleu foncé, bleu clair et violet.

Pour l'existant, des travaux de réduction de vulnérabilité peuvent être obligatoires ou recommandés en fonction du zonage Rouge, bleu foncé, bleu clair et en zone violette quand ils sont obligatoires.
Les travaux doivent être réalisés dans les cinq ans suite à l'approbation du PLU.

Les travaux de réduction de la vulnérabilité prescrit par le PPRi pour l'existant sont obligatoires à concurrence de 10% de la valeur vénale des biens.
Pour les biens assurés le montant des travaux prescrits par le PPRi d'Aix en Provence sont éligibles à une subvention au titre du Fonds de Prévention des Risques Naturels majeurs (FPRNM, dit "Fonds Barnier") .

de 80% pour les particuliers
de 40% pour les entreprises de moins de 20 salariés.
(cf. le formulaire de demande subvention annexé).
Le respect des dispositions du PPRi conditionne la posibilité de bénéficier de la réparation des dommages matériels en cas d'arrêté interministériel "catastrophes naturelles".

Les assurances ne sont pas tenues d'indemniser ou d'assurer les biens construits et les activités exercées en violation des règles du PPRi, s'il était en vigueur au moment de leur mise en place.

Service Plans de Prévention 04 88 71 74 51/54

Les signaux d'alerte et les comportements associés

2021-06-22T14:17:00Z

11 sirènes viennent d'être installées le long de l'Arc jusqu'à St Pons. Il convient de connaître les comportements associés à chaque signal

En cas de « Risque Rupture de barrage »

Pour les autres risques locaux

Les sirènes de l'Etat (sirènes SAIP)

Quel est le signal d'alerte ?

Un signal d'alerte spécifique de type « corne de brume » sera diffusé.

Le signal d'essai (durée 12 s) pourra être entendu par la population tous les premiers mercredis de chaque trimestre à 12 h 15. Aucun comportement réflexe n'est attendu.

Le signal d'alerte (durée de 2 minutes) est composé d'émissions sonores de deux secondes séparées par un intervalle de trois secondes.

La fin de l'alerte est annoncée par un signal continu de 30 secondes.

Cliquez sur le lien pour écouter le signal

Quel est le risque concerné ?

Le barrage de Bimont est situé à 7 km d'Aix en Provence. En cas de rupture brutale, l'onde de submersion parvient en limite d' Aix-en -Provence en 1/4 d'heure et traverse la commune en moins d'une heure.

Quand l'alerte serait-elle déclenchée et par qui ?

L'exploitant du barrage déclencherait les sirènes de la zone de proximité immédiate s' il estimait ne plus avoir le contrôle de l'ouvrage et en informerait immédiatement le Préfet.

Quels sont les comportements attendus ?

Ce signal prescrit une évacuation immédiate vers des points hauts en dehors de l'onde de submersion et des points de rassemblement, et l'attente des consignes des autorités.

Points de rassemblements (mise à jour en cours)

Quel est le signal ?

Le signal d'essai dure une minute et quarante et une secondes et a lieu tous les premiers mercredis du mois à midi.

Le signal national d'alerte dure 5 mn au total, composé d'un son montant et descendant, de trois séquences d'une minute et quarante et une secondes, séparées par un intervalle de cinq secondes.

La fin de l'alerte est annoncée par un signal continu de 30 secondes.

Cliquez sur le lien pour écouter le signal

Quels sont les risques concernés ?

Les risques locaux de crue-inondation brutale, feux de forêt, transport de matières dangereuses (risque explosion, risque chimique….) et attentat pourraient être concernés.

Quand l'alerte serait-elle déclenchée et par qui ?

La Ville d'Aix en Provence déclencherait les sirènes décrites plus haut, soit parce qu'elle a connaissance d'un événement grave imminent ou en cours dans la zone concernée, soit sur ordre de la préfecture.

Quels sont les comportements attendus ?

Le signal d'alerte prescrit une mise à l'abri et l'écoute des consignes des autorités (médias, automate d'appel…)
La mise à l'abri peut signifier le plus souvent un confinement (explosion, diffusion d'un gaz toxique)mais éventuellement un éloignement de la zone de danger (par exemple si on se trouve à proximité de l'Arc en cas de crue rapide).
Il convient de se mettre rapidement à l'écoute des autorités et des médias.

L'Etat a installé 4 sirènes du Système d'alerte et d'information de la population (SAIP) sur notre commune.
Elles sont testées tous les premiers mercredis de chaque mois à 12h15.
Elles seraient déclenchées par la préfecture avec le signal national d'alerte.

Cliquez sur le lien pour écouter le signal