Veuillez trouver ci-dessous les annexes du dossier PSMV de la ville d’Aix-en-Provence
Annexes du PSMV
Documents joints
Page de garde des annexes
/ PDF - 185.2 ko
Sommaire des annexes
/ PDF - 37.1 ko
Psmv Cartouche
/ PDF - 2.4 Mo
PSMV Plan
/ PDF - 1.6 Mo
Arrêté Secteur Sauvegardé
/ PDF - 43 ko
Arrêté Droit de Préemption urbain
/ PDF - 275 ko
Permis de démolir
/ PDF - 132.5 ko
Classement sonore des infrastructures terrestres
/ PDF - 3.9 Mo
Arrêté relatif au classement sonore des autoroutes, routes nationales, départementales et communales
/ PDF - 439 ko
Arrêté délimitant les zones à risque d’exposition au plomb dans les Bouches-du-Rhône
/ PDF - 517 ko
Représentation des Servitudes dans le perimètre du PSMV
/ PDF - 802.8 ko
Ouvrage electrique et servitudes l4
/ PDF - 1.4 Mo
Secteur sauvegardé, sites inscrits et monuments historiques - Janvier 2011
/ PDF - 2.4 Mo
Plan des réseaux des eaux usées, d’eaux pluviales et d’eau potable - Mars 2011
/ PDF - 2.8 Mo
Présentation de l’alimentation en eau et de l’assainissement pour le PLU
/ PDF - 424.8 ko
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’élimination des déchets 2010
/ PDF - 6.9 Mo
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’élimination des déchets - Synthèse 2010
/ PDF - 6 Mo
Règlement de la publicité, des enseignes et préenseignes
/ PDF - 863 ko
Délibération - Institution de la taxe d’aménagement
/ PDF - 130.1 ko
Régime fiscal de l’aménagement en secteur sauvegardé
/ PDF - 239.9 ko