Veuillez trouver ci-dessous les annexes du dossier PSMV de la ville d’Aix-en-Provence
Annexes du PSMV
Documents joints
Page de garde des annexes
/ PDF - 185.2 kio
Sommaire des annexes
/ PDF - 37.1 kio
Psmv Cartouche
/ PDF - 2.4 Mio
PSMV Plan
/ PDF - 1.6 Mio
Arrêté Secteur Sauvegardé
/ PDF - 43 kio
Arrêté Droit de Préemption urbain
/ PDF - 275 kio
Permis de démolir
/ PDF - 132.5 kio
Classement sonore des infrastructures terrestres
/ PDF - 3.9 Mio
Arrêté relatif au classement sonore des autoroutes, routes nationales, départementales et communales
/ PDF - 439 kio
Arrêté délimitant les zones à risque d’exposition au plomb dans les Bouches-du-Rhône
/ PDF - 517 kio
Représentation des Servitudes dans le perimètre du PSMV
/ PDF - 802.8 kio
Ouvrage electrique et servitudes l4
/ PDF - 1.4 Mio
Secteur sauvegardé, sites inscrits et monuments historiques - Janvier 2011
/ PDF - 2.4 Mio
Plan des réseaux des eaux usées, d’eaux pluviales et d’eau potable - Mars 2011
/ PDF - 2.8 Mio
Présentation de l’alimentation en eau et de l’assainissement pour le PLU
/ PDF - 424.8 kio
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’élimination des déchets 2010
/ PDF - 6.9 Mio
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’élimination des déchets - Synthèse 2010
/ PDF - 6 Mio
Règlement de la publicité, des enseignes et préenseignes
/ PDF - 863 kio
Délibération - Institution de la taxe d’aménagement
/ PDF - 130.1 kio
Régime fiscal de l’aménagement en secteur sauvegardé
/ PDF - 239.9 kio