Passionnément aixois

LE GROUPE PASSIONNÉMENT AIXOIS

LA MÉTROPOLE DANS LE DUR

par Sophie Joissains

Depuis plus de 5 mois, la Métropole est entrée dans une nouvelle ère et la gouvernance repose désormais sur une représentation pluraliste des différentes typologies de communes et d’étiquettes politiques de leurs représentants. En effet, le Bureau Métropolitain est composé de représentants de tous les ex-territoires, de communes de tailles différentes dont les maires sont aussi bien à droite, qu’au centre ou à gauche.

La Métropole se heurte aux difficultés tant structurelles, ce qui était prévisible et dénoncé dès le départ par Maryse Joissains ainsi que par 87 maires sur les 92 que compte la Métropole – dont les arguments n’avaient pas été entendu par le Gouvernement et le Maire de Marseille à l’époque – que conjoncturelles (inflation, déficit abyssal de l’État), conduisant à des baisses drastiques des dotations aux collectivités.

Sans refaire une nouvelle fois la démonstration, maintes et maintes fois produite depuis 2012, il faut tout de même convoquer l’histoire pour comprendre la situation actuelle et envisager des solutions.

Chaque ex-EPCI a mis dans la corbeille de la mariée sa situation financière (dont des dettes parfois plombantes), son organisation administrative (dépendant de son statut), ses compétences (très hétérogènes dans chaque territoire) et par conséquent son régime de redistribution financière aux communes.

La Métropole Aix-Marseille-Provence concerne un territoire 6 fois plus grand que le Grand Lyon et 4 fois plus que le Grand Paris, avec des disparités géographiques, urbaines, sociales et culturelles notables. Une moitié tournée vers la terre et l’autre vers le littoral avec comme ville-centre une mégalopole d’un million d’habitants avec des problématiques propres et uniques en France.

Pour rappel, les intercommunalités ont été créées avec l’objectif avoué d’aider les communes, notamment les plus petites, à faire face à leurs obligations de service public et dans l’objectif caché au grand public, celui-là, de réduire le nombre de communes.

J’ai encore en mémoire le mot d’un préfet me disant sans sourciller qu’un jour Aix-en-Provence serait la banlieue chic de Marseille, et que les petites et moyennes communes disparaîtraient.

Bref, les lois MAPTAM et NOTRe ont traduit ces objectifs en créant les Métropoles de Paris, Lyon et Marseille, lesquelles connaissent toutes, aujourd’hui, des difficultés endémiques importantes.

Avant la création de la Métropole AMP, pas moins de 6 intercommunalités existaient au sein de ce périmètre. Elles avaient des niveaux d’intégration différents. Certaines avaient fait le choix de transférer un nombre de compétences important ainsi que des équipements trop onéreux. D’autres avaient préféré en laisser la maîtrise aux communes, ce qui permet une autonomie et une adaptation, une programmation plus fine au niveau de l’attente des usagers. Les intercommunalités subventionnaient alors les communes et les équipements phares, permettant ainsi des politiques publiques ambitieuses.

Aujourd’hui, la Métropole affiche un déficit de 143M€, dû en grande partie au budget annexe des transports qui a nécessité un reversement de 117M€ du budget général (les investissements promis par l’État n’ont pas généré les recettes nécessaires en contrepartie, ce qui là aussi était prévisible) et 19 M€ de subvention sur les 49 budgétés chaque année par les structures du territoire, qui n’ont pas - au regard du trou financier et de l’analyse logique de la Chambre régionale des comptes et du préfet – été engagés.

Selon l’analyse de l’État, 90 M€ d’économies doivent se faire sur la structure et 53M€ sur les reversements aux communes, tels qu’hérités des anciennes intercommunalités.

Ceci n’est évidemment pas soutenable pour nombre d’entre elles et menace lourdement leurs services publics. De même, les magnifiques politiques sportives, culturelles et concernant l’insertion et l’emploi de nos territoires, risquent de se trouver immédiatement aliénées par les 19M€ qui n’ont pas été votés.

Autre sujet d’inquiétude : la CRC et le Préfet ont préconisé 53M€ d’économies sur les reversements aux communes, mais sur des enveloppes différentes. La CRC, sur la dotation de solidarité communautaire, existant à la Métropole depuis 2023 et ayant connu une augmentation conséquente depuis. Le préfet, sur l’enveloppe des Attributions de Compensation – montant versé par les anciennes intercommunalités aux communes, tenant compte en grande partie de l’ancienne taxe professionnelle, ainsi que du volume de compétences transférées par les communes à leur intercommunalité.
Cette enveloppe entre depuis bien longtemps dans le budget de fonctionnement des communes.
Sa diminution et sa variabilité possible pourraient, non seulement conduire au désastre financier monstre de nos communes – la nôtre à terme, n’y échapperait pas – mais introduiraient aussi une incertitude et une déstabilisation majeures dans les politiques publiques menées par l’ensemble des communes.

Face à cette situation alarmante, j’ai proposé, à l’instar de ce qui s’est fait sur la Métropole du Grand Paris, de sortir la compétence « Transports », pour laquelle serait créé un Établissement Public auquel participeraient l’État, les entreprises, ainsi que les différentes collectivités. Cela aurait le mérite d’un contrôle, d’une responsabilisation des acteurs avec, évidemment, un risque majeur obéré : celui de mettre en péril le budget de l’intercommunalité métropolitaine et de ses communes membres.

Le Président de la Métropole AMP, ainsi que 36 autres présidents de métropoles, ont fait la demande au Gouvernement d’augmenter, comme c’est le cas sur la Métropole du Grand Paris, le versement mobilité. Cette taxe s’applique aux entreprises de plus de 10 salariés et peut être modulée en fonction de périmètres restreints à l’intérieur du territoire métropolitain. Cela permettrait de l’augmenter ou pas, de manière variable ou pas, selon le surcroît de service de mobilité demandé. Ceci ne pouvant, en tout état de cause, se faire sans une concertation élargie auprès des usagers et des entreprises.

Les maires du Pays d’Aix et moi-même souhaitons aussi effectuer un travail d’objectivation des ressources comme les reversements aux communes (AC et DSC), les subventions aux équipements d’intérêt métropolitain, que la Métropole octroie par territoire et par commune, de façon à ce que chacun soit au fait des financements réels des compétences concernées avant d’opérer une possible redistribution. Nicolas Isnard devrait répondre prochainement à notre courrier.

L’État, alarmé par la situation de la Métropole AMP, a décidé de faire diligenter une mission dirigée par Dominique Bussereau (ancien Ministre) et Jean-François Debat (Maire de Bourg-en-Bresse et Président du Comité des Finances Locales) fin septembre, pour auditer les élus du territoire sur la situation financière de la Métropole et faire remonter des propositions de réforme.

Je vous en dirai plus bientôt...

HOMMAGE AUX SOLDATS DU FEU, HÉROS DE L’ÉTÉ 2026

À l’occasion du début des vacances scolaires, alors que les prémices d’un été caniculaire nous ont rappelé à quel point notre planète était en tension d’un point de vue environnemental et climatologique, nous étions loin d’imaginer l’ampleur des incendies de cet été 2026.

En France, ce sont plus de 70.000 hectares qui ont été parcourus par les flammes, dont la moitié pour le département de la Gironde (37.000 ha). Notre Département, pour sa part, a eu à déplorer près de 300 ha d’incendies.

Nous avons une pensée émue pour les 4 sapeurs-pompiers décédés cet été, pour les 129 pompiers intoxiqués et pour l’ensemble des pompiers de tous les départements qui ont dû lutter pour nous protéger.

Lorsque l’on sait que nombre de départs de feu sont le fait de pyromanes ou simplement de « négligences » humaines, on ne peut se résoudre à ce que des évènements tragiques interviennent chaque été. La prévention doit se poursuivre plus intensément et les responsables sévèrement punis.

Nous saluons bien évidemment les bénévoles du Comité Communal des Feux de Forêt, intégré au sein de la réserve communale de sécurité civile. Nous leur disons MERCI pour leur courage et leur vocation solidaire et sécuritaire.